Décision du Président - Année 2024
DC2024-01 : Contrat de maintenance et d’exploitation de téléphonie avec la Société PEREN IP SYSTEMS
DC2024-03 : Contrat E-Convocations aux Elus avec la Société DEMATIS
DC2024_04 : Attribution du marché pour la fourniture de composteurs en plastique recyclé
DC2024-06 : Contrat assurance auto-véhicule Citroën C4 III électrique avec la Société AXA
DC2024-07 : Attribution du marché pour la fourniture de composteurs partagés innovants CityCompost
DC2024-09 : Contrat de maintenance CHORUS PRO avec la Société JVS
DC2024-10 : Contrat relatif à l’utilisation du tiers de télétransmission avec la Société JVS
DC2024-11 : Avenant au contrat de maintenance de prestation avec la Société JVS
DC2024-13 :Contrat de prestation de service pour la collecte et la dénaturation des corps creux sous pression et des extincteurs avec la SAS DENAT ENVIRONNEMENT
DC2024-15 : Contrat pour la réalisation d’une étude de délimitation zone humide avec la Société CIAE
DC2024-18 : Souscription d’un emprunt sur le budget principal auprès de la Banque Postale
DC2024-19 : Contrat de mission d’assistance juridique avec Maître VOLUT
DC2024-20 : Avenant 1 au contrat de mission d’assistance juridique avec Maître VOLUT
DC2024-21 : Contrat de vente de marchandises - Ferrailles avec la Société TRENTETROIS
DC2024-22 : Contrat de vente de marchandises - Batteries avec la Société TRENTETROIS
DC2024-24 : Contrat Millesime Integral Infinity avec la Société JVS
DC2024-26 : Signature de la convention d’assistance juridique avec le Cabinet RAVETTO ASSOCIES
DC2024-27 : Avenant 2 au contrat de mission d’assistance juridique avec Maître VOLUT
DC2024-29 : Contrat Infogérance avec la Société JVS
DC2024-30 : Avenant au contrat de maintenance de prestation avec la Société JVS
DC2024-31 : Avenant au contrat de maintenance de prestation avec la Société JVS
DC2024-32 : Avenant au contrat de maintenance de prestation avec la Société JVS
DC2024-33 : Avenant au contrat de maintenance de prestation avec la Société JVS
DC2024-35 : Décision de virement de crédits n°1 au titre de l’exercice 2024